Jean-Pierre Petit


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Pierre PETIT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er novembre 2020
substitut du procureur général à la cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000042251122(source JORF)
admission
21 Août 202021/08/2020
De: Petit, Jean-Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2012-12-01"
INTJ1229487S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Petit (Jean-Pierre, Georges)
maréchal des logis-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Jean-Pierre Petit
professeur
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
suppleant
JORFTEXT000000271102(source JORF)
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Petit (Jean-Pierre)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble
Groupe:
Direction de l'École nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble
date_debut="2005-10-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble"
JORFTEXT000000813636(source JORF)
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jean-Pierre Petit
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Petit (Jean-Pierre, Paul, Michel)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Madivànane, adjudant-chef, artillerie ; 31 ans de services
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Petit (Jean-Pierre)
directeur des études économiques, Exane
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000596484(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Pierre Petit
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Procureurs de la République adjoints
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Petit (Jean-Pierre)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Petit (Jean-Pierre, Noël)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Petit (Jean-Pierre)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Petit (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
Terre solide
géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
date_debut="2000-09-01"
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000767553(source JORF)
nomination
03 Décembre 200003/12/2000
De: Petit (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CFE-CGC)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000197876(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Petit (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : Chimie des matériaux
Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
date_debut="1999-09-01"
professeur="Institut national polytechnique de Grenoble"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000761423(source JORF)
nomination
16 Octobre 199916/10/1999
De: Petit (Jean-Pierre)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Douai
Deuxième commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Petit (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union fédérale des cadres des fonctionnaires (CFE-CGC)
Membres suppléants
Remplace:M. Messerlin (Roland)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000207838(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Petit (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000755713(source JORF)
admission
16 Mai 199816/05/1998
De: Jean-Pierre Petit
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Douai, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Petit (Jean-Pierre)
premier substitut (Douai)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Petit (Jean-Pierre)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
De Geis
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000348185(source JORF)
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Petit (Jean-Pierre, Marie, Jacques)
lieutenant-colonel. Chevalier du 24 avril 1972
Objet:
au titre des contingentscréés parl'article 1er du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-04-24"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000162843(source JORF)
promotion
03 Mai 199303/05/1993
De: Petit (Jean-Pierre)
maréchal des logis-chef ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Petit (Jean-Pierre)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.